Réunion à l’APC d’Oran. L’équilibre financier de la Commune en question

Bien décidé à améliorer l’équilibre financier de la Commune d’Oran, M Boukhatem Noureddine, multiplie les efforts et les initiatives visant à renflouer les caisses de l’APC notamment par le renforcement du recouvrement, l’actualisation des loyers et autres sources de recettes et la mise en œuvre d’un système plus rigoureux en matière de concessions et de création de nouvelles sources de revenus communaux. Et au cœur de la stratégie d’assainissement, figure évidement le recouvrement de la fiscalité locale jusqu’ici pénalisée par un système obsolète et injuste qui empêche l’APC de récupérer des fonds conséquents permettant une plus grande autonomie pour son fonctionnement et ses investissements. Dans ce cadre, et selon une source municipale, les élus de l’APC d’Oran s’apprêtent à organiser de véritables états généraux de la fiscalité, en rassemblant tous les organes locaux concernés par cette épineuse question. Direction des impôts, direction de l’administration locale, direction de la programmation et du suivi budgétaire, contrôleur financier, trésorier de wilaya, ainsi que des représentants de l’Assemblée populaire de wilaya et d’autres institutions concernées, seront conviés autour de la table pour dégager des solutions et retenir une stratégie financière permettant d’améliorer l’état des lieux. «Il est toujours permis de rêver…», indiquent les mauvaises langues locales, ancrées dans leur pessimisme et leurs jérémiades récurrentes. Il est vrai que le problème de la fiscalité communale a été maintes fois évoqué et abordé lors de plusieurs rencontres entre les responsables locaux concernés et en présence d’experts reconnus en la matière. Mais au-delà des exposés théoriques et des propositions, rien de concret ni d’efficace n’ont pu être engagés pour mettre sur rail un système crédible de recouvrement de ressources fiscales devant alimenter le budget communal. Car en réalité, il s’agit de réformer et de réviser tout un environnement juridique et institutionnel qui aujourd’hui, ne permet pas aux APC déficitaires de récupérer des impôts et des taxes, notamment la taxe foncière et la taxe sur l’assainissement, qui relèvent des prérogatives municipales et constituent la grande part des recettes fiscales de la Commune. Et malgré ce handicap, la mairie d’Oran, de 2014 à 2018, a réussi à multiplier par quatre le montant de ses ressources globales, ce qui reste encore insuffisant en raison de la hausse des dépenses de fonctionnement, d’entretien et d’investissement. Les écoles, la voirie, les rues et trottoirs, les stades municipaux, les mosquées et bien d’autres chapitres de dépenses ne cessent de creuser les déficits et de retarder l’autonomie financière de la Commune.

C’est pourquoi les élus locaux, à leur tête le maire d’Oran, veulent aujourd’hui engager une «vigoureuse démarche» en installant au niveau de chaque secteur urbain les premiers jalons, organisationnels et réglementaires, permettant de recouvrir les taxes et les impôts dus à la commune. Un état des lieux a été fait et une volonté pour récupérer tout l’argent de la commune d’Oran était la principale priorité des présents. Une révolution au sein des divisions et des délégations est à prévoir. Reconstruire en charpente Souk El Kettane, les taxes du recouvrement, le parc de la pêcherie, etc, tout a été débattu pour booster l’APC d’Oran vers l’avant. La ville d’Oran entame sa révolution entrant dans le cadre de la lutte pour la récupération de son « argent ». La division des affaires économiques (DAE) fait de son mieux pour alimenter les caisses de la recette communale à l’ordre de 7.300 milliards qui ont été versés en 2020. À lui seul, le marché géant de M’dina Djedida est fréquenté par plusieurs milliers de commerçants occupant, chacun, des espaces aux superficies correspondant à la nature de l’activité exercée. Le prix de la concession quant à lui n’a pas changé depuis plusieurs décennies. Pis encore, certains acquéreurs sont ingénieux dans leur mode opératoire en sous-louant les espaces alors que le cahier des charges qu’ils ont ratifié, est explicite, puisque interdisant la sous- location. La commission communale, en charge des transports, a répertorié plus de 200 parkings illégaux dressés un peu partout dans les rues, ruelles, coins et recoins de la ville. Une deuxième révolution attend cette municipalité. Il s’agit de la rentabilisation des panneaux de publicité dont les espaces accordés aux agences de communication et de publicité à raison de 100 milliards de centimes, en plus des marchés essaimés un peu partout dans l’ensemble des secteurs urbains. Il existe actuellement 13 annonceurs dont 04 paraissent être de mauvais payeurs. La division de l’urbanisme (DUP) a des travaux à l’arrêt depuis 02 ou 03 ans, faute de payement à l’image de la salle Marhaba qui est à 90% des travaux réalisés ou la Régina, la Crèche d’El Mizah et autres. La bouffée d’air vient du démarrage du plan de sauvegarde de Sidi Lahouari. La recette municipale se débat dans des problèmes monstres comme le cas de la taxe d’assainissement qui est à 116 milliards mais dont l’APC n’a reçu que 16 milliards. En un mot, les taxes d’impôts d’Oran ne rentrent pas dans les caisses de la commune d’Oran. La DRG, la DHA, la DMMG, la DTNM, la DVC, toutes ces divisions et les 13 délégations des 18 communales d’Oran vont devoir faire des révolutions pour la récupération du manque à gagner. Il est indéniable de souligner que la fiscalité par rapport à la fiche de calcul est de 485 milliards de centimes. Malheureusement, la plus grande commune d’Algérie ne prend plus de fiscalité. Enfin, bien décidé à améliorer l’équilibre financier de la Commune d’Oran, M. Boukhatem Norreddine multiplie les efforts et les initiatives visant à renflouer les caisses de l’APC, notamment par le renforcement du recouvrement, l’actualisation des loyers et autres sources de recettes et la mise en œuvre d’un système plus rigoureux en matière de concessions et de création de nouvelles sources de revenus communaux.